Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vallon du Chêne
Les Domaines Montariol Degroote, sas

Numéro de dépôt :
4293825
Date de dépôt :
18/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2026
Vallon du Chêne de Les Domaines Montariol Degroote

Présentation de la marque Vallon du Chêne

Déposée par voie électronique le 18 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Domaines Montariol Degroote auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vallon du Chêne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Domaines Montariol Degroote domicilié(e) Domaine la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaines Montariol Degroote, Mme. Olga JOUY domicilié(e) Domaine la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque Vallon du Chêne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vallon du Chêne arrivera à expiration en date du 18 août 2026.

Les Domaines Montariol Degroote a également déposé les autres marques suivantes : VILLA KASSAR , DOMAINE GALETIS DEPUIS 1697 LE VIN EST NOTRE ART , PISCO SOUR , LES CURIOSITES , TERRE DE GALETIS , BELLE AVENUE , LA BELLE MARINE , BARON DELPIERRE , Ronron , FRENCH MISS


Les Domaines Montariol Degroote, sas - Domaine la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


Domaines Montariol Degroote, Mme. Olga JOUY - Domaine la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.